Formalités pour achat en Suisse

Vous avez une Mx5 en vue? Une annonce à décortiquer? Postez ici et nos experts vous diront si c'est une bonne affaire...

Modérateurs : bastienw, jejisback, qualisart, milton

Avatar du membre
jean-marie
Visiteurs
Visiteurs
Messages : 31
Enregistré le : 07 févr. 2006 11:22
Localisation : Cantal
Contact :

achat en suisse

Message par jean-marie » 17 avr. 2008 08:47

Bonjour,
J'ai acheté ma MKI en suisse il y a 2 ans.
C'est pas si compliqué puique ma femme qui est allé la chercher a tous reglé dans la demi journée:
plaques provisoires suisse à son nom(pour rappel les plaques sont liées à la personne et non à la voiture),puis passage aux douanes.
Ensuite une fois à la maison ,dans la mesure ou c'est un véhicule connu en France,il suffit de passer à la DRIRE pour une formalité administrative qui permet ensuite d'immatriculer en Prefecture.

Biensur il faut compter un surcout de maximum 30 pourt cent du prix d'achat!Mais si ce dernier et bas et que la voiture en vaut le coup^,pourquoi pas;

Pour ma part,j'ai donc acheté une MKI serie speciale "limited édition" (vendue en suisse et allemagne,mais pas en france) vert anglais sièges cuir fauve avec hard top et deux jeux de jantes (origine+mille miglia),ayant 83000 kms pou un prix de revient inférieur à 8000 euros;

Avatar du membre
greg_j
Visiteurs
Visiteurs
Messages : 4968
Enregistré le : 29 janv. 2004 14:19
Localisation : Grenoble
Contact :

Message par greg_j » 12 mai 2008 15:11

:hello:

j'viens de lire tout ce topic fort instructif :D mais j'ai encore une petite question ; comment ca se passe lorsqu'on est francais residant en suisse et que l'on souhaite revenir en france?

J'pose la question pour une amie qui est a Lausanne et qui souhaiterait revenir avec son vehicule. J'ai cru comprendre que si on avait le vehicule depuis + de 6 mois, pas de TVA a payer lors du passage de la frontiere mais comment ca se passe si au moment du retour on est proprio de la voiture depuis 2-3 mois ? TVA a payer meme si on habite en Suisse depuis 2 ans ? :?

Avatar du membre
Jukiwi
Visiteurs
Visiteurs
Messages : 1024
Enregistré le : 26 août 2005 16:46
Localisation : Bourgoin Jallieu (38)
Contact :

Message par Jukiwi » 12 mai 2008 21:31

greg_j a écrit ::hello:

j'viens de lire tout ce topic fort instructif :D mais j'ai encore une petite question ; comment ca se passe lorsqu'on est francais residant en suisse et que l'on souhaite revenir en france?

J'pose la question pour une amie qui est a Lausanne et qui souhaiterait revenir avec son vehicule. J'ai cru comprendre que si on avait le vehicule depuis + de 6 mois, pas de TVA a payer lors du passage de la frontiere mais comment ca se passe si au moment du retour on est proprio de la voiture depuis 2-3 mois ? TVA a payer meme si on habite en Suisse depuis 2 ans ? :?
:hello: Il faut qu'elle possède la voiture depuis plus de 6 mois et qu'elle réside en Suisse depuis plus de 1 an pour être exonérée. Sachant qu'elle peut rouler en France 4 mois avec ses plaques Suisses avant d'être hors la loi, ça peut le faire ! Il faut qu'elle retarde l'importation de la voiture.

Le site des Douanes Voir le paragraphe 'cas particulier'.

Avatar du membre
greg_j
Visiteurs
Visiteurs
Messages : 4968
Enregistré le : 29 janv. 2004 14:19
Localisation : Grenoble
Contact :

Message par greg_j » 12 mai 2008 21:47

Mmmmm je t'aime mon jukiwi :bisou:

Avatar du membre
badguy
Visiteurs
Visiteurs
Messages : 244
Enregistré le : 12 oct. 2008 16:18
Localisation : Villeurbanne (69)
Contact :

Message par badguy » 12 oct. 2008 16:23

Bonjour,

J'ai de la famille en suisse qui pourrait m'aider a faire le transfert, notamment au niveau de la facture pour la TVA...
Est-ce une bonne idée au vu des prix pratiqué de l'autre coté du lac ?

Avatar du membre
badguy
Visiteurs
Visiteurs
Messages : 244
Enregistré le : 12 oct. 2008 16:18
Localisation : Villeurbanne (69)
Contact :

Message par badguy » 14 oct. 2008 13:53

En fait je me pose une question toute bête, est-ce que je pourrais pas faire immatriculé et assuré la voiture au nom de ma mère qui habite en suisse et rouler avec tous les jours ? Quel est le risque ?

Avatar du membre
jaf45
Visiteurs
Visiteurs
Messages : 404
Enregistré le : 25 août 2004 21:14
Localisation : FOURNEAU PLAGE 45
Contact :

Re: Formalités pour achat en Suisse

Message par jaf45 » 15 sept. 2009 21:37

hello, moi ma soeur est sur geneve elle pourrai donc acheter une voiture mais il faut qu'elle la garde 6 mois si j'ai bien compris?????
y'a t'il un site d'annonce particulier du style leboncoin ?? ou chercher???
merci d'avnace
MX5 115ch
fiat 500 et Eden-roc

Avatar du membre
kruz
Visiteurs
Visiteurs
Messages : 394
Enregistré le : 29 juin 2008 22:37
Localisation : Gard
Contact :

Re: Formalités pour achat en Suisse

Message par kruz » 15 sept. 2009 21:43

autoscout.ch
R55 Cooper Hot chocolate

Avatar du membre
raymond
Visiteurs
Visiteurs
Messages : 214
Enregistré le : 22 nov. 2008 22:35
Localisation : Rhone Alpes (Ain)
Contact :

Re: Formalités pour achat en Suisse

Message par raymond » 06 nov. 2009 11:30

Il existe aussi la possibilité de la faire immatriculer en zone franche (en TTW) mais pour cela il faut habiter en france a proximité immédiate de la frontière.

Avatar du membre
sorcerer
Visiteurs
Visiteurs
Messages : 29
Enregistré le : 18 mai 2007 10:17
Localisation : Chablais Valaisan dans les Alpes Suisses à côté du 7.4
Contact :

Re:

Message par sorcerer » 26 mai 2010 08:23

...
ne roule plus avec ma MK2FL 2004 (vendue) :Image mais toujours à  fond

Avatar du membre
0cte1
Visiteurs
Visiteurs
Messages : 91
Enregistré le : 09 mai 2010 20:23
Contact :

Re: Formalités pour achat en Suisse

Message par 0cte1 » 10 juin 2010 23:32

Bonjour,

Je viens rajouter à ce sujet mon experience personnelle puisque des détails ont changés depuis le dernier post ci-dessus.

J'ai moi-meme ramener une MX5 NA de Suisse il y a deux jours

Comme son proprietaire n'a pas souhaité me laisser les plaques dessus (car il devait les rendre rapidement pour éviter de payer leur location annuelle je crois),Je n'ai eu le choix qu' entre trois possibilités pour ramener une mx5 d'occasion de Lauzanne à Lyon. Soit :
- Par remorquage
- En la conduisant soi-meme avec des plaques provisoires francaises.
- En la conduisant soi-meme avec des plaques provisoires suisses.

J'ai voulu prendre le temps d'étudier les trois possibilités mais pour une raison personnelle j'ai du ramener la voiture plus rapidement que prévu et j'ai donc choisi la solution la plus confortable, la plus rapide mais aussi la plus onéreuse : Le choix des plaques suisses.

Procédures :

1> Rassembler les papiers nécéssaires :
- Une pièce d'identité
- Un justificatif de domicile ( EDF ou Téléphone )
- Le contrat de vente avec les informations suivantes (Caractéristiques du véhicule : Modèle, moteur, couleur, Numéro de série,
date de première mise en circulation, Coordonnées de l'acheteur et du vendeur prix de vente en Francs Suisses suisse, Date
et lieu de la vente, signatures.
- Du Chatterton ( Scotch solide et large )

2> Récupérer la voiture :
Dans mon cas, je suis allé à Lauzanne en train et le propriétaire est venu me chercher.
Une fois la voiture reglée, ne pas oublier de faire signer le contrat de vente et de bien récupérer la carte grise du véhicule,
papier indispensable pour toute la suite.

3> Obtenir de "plaques Export" suisses : Ces dernières vous permettent de rouler en toute légalité et assuré jusqu'à la fin du mois
en cours, à la fois en Suisse et en France.
Pour cela, il faut se rendre au SAN ( Service de l'automobile et de la navigation) le plus proche

Le moment le plus stressant de l'expédition car à ce moment là, vous conduisez une voiture que vous découvrez ( quoique que
la Mx5 est tèes facile de prise en main j'ai trouvé) sans plaques, c'est -à-dire sans aucune assurance et hors-la-loi :oops:
Dans mon cas heureusement le SAN de Lauzanne ( La Blecherette- Tel : 0041 21 316 8210 / http://www.vd.ch/san) etait à seulement
dix minutes par autoroute
URL=http://img163.imageshack.us/i/sangu.jpg/]Image[/URL]
Image

Une fois au SAN, vous montez au premier etage, prenez un ticket d'attente. Une fois appelé au guichet, la personne parle
francais, vous lui expliquez que vous souhaitez des plaques export. Vingt minutes plus tard (11h > 11h30 ) et un petit code CB
j'avais mes plaques et une nouvelle carte grise, à mon nom :)
Et c'est là que le Chatterton entre en jeu : Pas de problème pour fixer la plaque à l'avant mais impossible à l'arrière sans le
scotch.

4> Passer les douanes suisses et francaises ( Douanes francaises : 04 50 35 17 30 / 7h30 - 11h30 et 13h - 16h )
Dans mon cas, comme j'habite Lyon, c'est la frontière franco-suisse juste après Genève.
Top Down, une p'tite compil des 90's dans le mange-disque, histoire de rendre hommage à mon destrier ( NA de 1992) et la vie
est belle 8)
Arrivé aux douanes, vers 12h30, je patiente la petite demi-heure le temps qu'elles ouvrent.
Image

Les deux douanes se situent dans le meme hall, l'une en face de l'autre.
A) D'abord la douane suisse : la sortie du vehicule ne coute rien. Vous remplissez un papier, tampon et cinq minutes après, on
vous envoie à la douane francaise.
B) Douane Francaise : On ressort la CB . Taxe de 10% sur le prix d'achat car la voiture a été fabriquée hors CEE , puis TVA
( 19,6 % dans le cas de la mimix) sur le prix d'achat additionné au montant de la taxe de 10%.
Un conseil, n'hésitez pas à baisser le prix d'achat que vous indiquez sur votre contrat de vente : Ma voiture était a dix mètres
des bureaux, les douaniers n'ont fait qu'y jetter un oeil de leur fenetre : Ils ne prennent pas du tout en compte l'état du
véhicule ni son kilometrage : Ca ne paye pas d'etre honnete...
Après paiement ( liquide ou CB suivant le montant), le douanier vous remet deux papiers indispensables : le quitus fiscal
( papier A3 reportant les deux taxes ) et le celèbre 846A pour l' immat francaise. Durée de l'opération : trente minutes.

On sort du bureau, on fume une clope en se disant que notre belle est définitivement à nous, et on rentre à la maison,
toujours Top Down, en ayant jusqu'à la fin du mois pour obtenir les plaques définitives francaises.
Deux étapes avant de déposer son dossier à la préfecture : controle technique et reception du COC ( certificat
d'homologation) à demander à Mazda ( 131 euros et trois semaines max d'attente)

Pause Parking

Image

Pour résumer, l'option des plaques suisses est plus onéreuse ( j'ai payé au SAN 270 Francs Suisses - Tarif degressif suivant l'avancement dans le mois ) mais c'est super rapide par rapport à la demande de plaques francaises et bien plus pratique que le remorquage ( on peut aller directement au controle technique et la voiture est assurée)

Si vous pouvez vous le payer, n'hesitez pas pour cette solution :oui:

Avatar du membre
milton
Modérateurs
Modérateurs
Messages : 5689
Enregistré le : 11 déc. 2006 16:10
Localisation : Provence
Contact :

Re: Formalités pour achat en Suisse

Message par milton » 14 juin 2010 10:17

Merci pour ce retour d'information importation illustré.
Très belle NA. :D
" Ignoti nulla cupido "

NC Soft Top 2.0L / 160cv Performance BVM6 - Stock -

Répondre

Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur enregistré et 5 invités